Importer une ST 1200 d'occasion

Salut à tous,

Je me pose une question (je n'ai pas trouvé de fil là-dessus, mais pardon si je l'ai loupé)

Je suis frontalier (proche allemagne) et les démarches pour l'import d'une moto ne me rebutent pas; Je l'ai déjà fait pour une voiture.

Toutefois, la ST 1200 est en version libre en allemagne (110CV). Et la fin de la règle française des 106CV ne s'applique que depuis 2016.

Et si j'ai bien tout compris, importer aujourd'hui une moto de plus de 106 CV, mais dont la 1ère mise en circulation (à l'étranger) est antérieure à la fin du règne français des 106CV, ne serait pas possible sans passer par la case DRIRE et tout le tremblement.

Ou bien me trompe-je?
Quelqu'un a-t-il déjà fait une expérience similaire?

En fait, je m'en fiche des quelques CV supplémentaires, mais ca me permettrai d'élargir mes recherches, et donc d'avoir plus de choix.

A+

Je ne sais pas si ca peut t'aider, mais je suis dans une situation similaire pour importer ma XTZ 1200 depuis la France vers la Suisse suite à un déménagement.

Je dois passer un contrôle technique (genre passage aux Mines) et présenter soit un document prouvant la réception par type en Suisse (introuvable étant donné que les "types" bridés à 106 CV n'ont jamais été commercialisés ailleurs qu'en France), soit le Certificat de Conformité européen (aussi appelé Certificat CE).

Et encore, je dois présenter ces documents car la carte grise française ne stipule pas la vitesse maxi annoncée par le constructeur. A contrario, il semblerait que les documents Allemand en tienne compte.

Je crois aussi me souvenir que lorsqu'on voulais importer un véhicule des USA, il fallait faire des modifs (couleurs clignotants entre autre) pour pouvoir passer la voiture au Mines.

En gros il faut prouver que le véhicule réponds aux exigences de la législation. Donc si la France applique la même logique, je crains qu'il faille passer ta moto aux Mines (DRIRE ?) avec le certificat de Conformité du type Allemand.

Mais vu qu'elle répondra aux mêmes exigences que les modèles actuels et de ceux débridés officiellement par Yamaha France, je ne vois pas techniquement ce qui pourrait coincer.

En revanche, il va y avoir de la paperasse et des démarches...

Oui, DRIRE = Mines

En fait, la démarche "normale" pour importer un "véhicule" d’Allemagne vers la France (pour un résident Français) est la suivante:
(En fait, les démarches sont à peine plus nombreuses que pour une immatriculation classique)

Ce qui change surtout, est qu'il faille d'abord aller au Centre des Impôts, avec:
- Pièce d'identité + Justificatif de domicile
- Contrat de vente allemand (VERTRAG)
- Carte grise allemande (FAHRZEUGBRIEF)
- Certificat de Non-Gage allemand (FAHRZEUGSCHEIN) présentant l'annotation suivante au dos «Vorübergehende Stillegung»
Le Centre des Impôts te délivre alors un QUITUS DE NON FISCALITE, attestant que le véhicule est exonéré de taxes puisque seuls les véhicules de moins de 6000 km ou de moins de 6 mois sont assujettis au 19,6% de TVA

Prochaine étape: La préfecture, avec :
- Pièce d'identité + Justificatif de domicile
- Contrat de vente allemand (VERTRAG) ; Certaines préfectures demandent cet acte de vente traduit en Français, mais en principe les préfectures situées en zone frontalière acceptent l'original étranger
- Carte grise allemande (FAHRZEUGBRIEF)
- Certificat de Non-Gage allemand (FAHRZEUGSCHEIN) présentant l'annotation suivante au dos «Vorübergehende Stillegung »
- QUITUS DE NON FISCALITE (obtenu précédemment au Centre des Impôts)
- Contrôle Technique de moins de 6 mois,  si le véhicule a plus de 4 ans (voitures)
- Certificat de conformité européen (en faire la demande auprès du constructeur du véhicule, par ex. Yamaha France), ou une attestation RTI de la DRIRE.
- Demande de Certificat d'immatriculation remplie et signée, à retirer directement à la préfecture

Alors, tout ceci je l'avais déjà fait pour une voiture (en ayant demandé le certificat de conformité européen auprès du constructeur, donc pas eu besoin de passage aux Mines)

Mais, dans le cas des motos d'avant 2016, et de puissance supérieure à 106 CV, je ne sais pas si la DRIRE (les Mines) va trouver à redire ou pas.
Et je ne sais pas non plus si le constructeur pourra délivrer le certificat de conformité européen.

J'ai trouvé ceci , mais rien de spécifique sur l'import de moto d'occasion...

Mais si j'ai bien suivi MotoMag:
- la ST 1200 XTZ est en Euro 3, du moins les anciens modèles (c'est bien ca?)
- Et donc, selon la loi en vigueur, elle ne serait autorisée à circuler en France qu'en version bridée (même si elle a l'ABS), et ce peu importe si elle est importée ou non (sans mauvais jeu de mots).

Si quelqu'un a d'autres infos, je suis preneur...

La procédure française ressemble pas mal à la procédure Suisse.

Dans mon cas, Yamaha France a transmis le CoC (certificat CE) au concessionnaire à qui j'ai acheté la moto qui me l'a réexpédiée la semaine dernière. L'incertitude portait sur le coût du papier (gratuit ou 40€ maxi selon le concessionnaire). A priori ça serait gratuit dans mon cas, sans doute parce que la 1ère immatriculation de la moto a été faite par Yamaha France en son nom.

J'avais aussi fait la demande à Yamaha Suisse (en parallèle de la demande à Yam' France). N'ayant pas d'attestation RTI pour mon type (106CV...), Yamaha Suisse me proposait le CoC contre la modique somme de 150 CHF...

Bref, Yam' France pourra sans doute te fournir le CoC (mais sans doute contre rémunération) et peut-être même l'attestation RTI car ils le font pour la modification de carte grise pour les machines débridées en concession.

Bref ça semble faisable.

Je dirais, si attestation RTI pas de passage aux Mines.
Si Coc, passage aux Mines probable.

Je crois que la loi dit :
 - moto neuve de plus de 100 CV si Euro 4 (car ABS)
 - débridage permis si Euro 3 mini + ABS

A voir ceux qui ont le débridage officiel en concession sur ce post.

Ferdi a écrit:

Je crois que la loi dit :
 - débridage permis si Euro 3 mini + ABS

Euh, il a fini par être publié, ce texte de loi?

Et puis, ce qui m'intéresse, ce n'est pas de droit de la débrider, puisqu'elle l'est déjà.
Ce qui m'inquiète, c'est de ne pas recevoir de certificat de conformité (payant ou non d'ailleurs), que ce soit par le constructeur ou par les Mines.

A moins peut-être de la faire brider en Allemagne, de faire les démarches d'importation et d'immatriculation, puis de la re-débrider en France, mais là, vous m'oubliez les gars


Bon, je crois qu'il ne me reste qu'à tenter de joindre quelqu'un de compétent en la matière, directement à la D.R.I.R.E.
(Direction Régionale De L'industrie De la Recherche et De L'environnement)

Apparemment c'est bon, le texte est publié, puisque Yam' France effectue les débridages et que les cartes grises sont modifiées en préfecture. Va voir sur le post en cliquant sur ce lien : https://www.super-tenere.org/t5066p200-debridage

Pour ce qui est du certificat de conformité, vu que la moto a été immatriculée en Allemagne (qui fait partie de l'UE), elle a obligatoirement un CoC. Donc je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas l'obtenir.

En ce qui concerne le débridage, vu que Yam' France est capable de prouver la réception d'un type "modifié" (certainement techniquement identique aux types sans bridage à l'origine), je ne vois pas ce qui justifierait sur le plan technique que le type "Allemand" ne soit pas recevable en France puisqu'il devrait selon toute vraisemblance être conforme aux exigences techniques de la loi permettant d'immatriculer des moto de plus de 100CV.

Après, les voies de l'administration étant (parfois) impénétrables, je ne serais pas étonné qu'il y ai une subtilité administrative qui interdise ce genre d'importation.

Et je ne serais pas surpris non plus que la DRIRE ne sache pas quoi répondre. Quand je vois les infos contradictoires que j'ai pu avoir de la part des douanes française pour l'exportation de mes effets personnels en Suisse... Cela dit, ils ont été plutôt arrangeants. Donc l'un dans l'autre.

Bref, c'est jouable mais pas sûr.

A mon avis, il y a assez d'XTZ 1200 sur le marché de l'occasion en France pour que tu t'économises toutes ces démarches.

La subtilité administrative, c'est que pour une année donnée,   le type mines indiquée sur ta carte grise n'existe pas en France, vu qu'elle était bridée cette année là...
 A partir de cette année, le type sera européen je crois...

 J'ai un pote qui ne peut immatriculer en France une GS full (143 ch) qui vient de Belgique parce que le type mines de Belgique n'existe pas en France...

 Si c'est pas le même type qu'en France, pas d'immat, car elle n'existait pas cette année là! ! !

Et en passant aux Mines, avec le CoC, ça ne le fait pas ?

Ferdi a écrit:

A mon avis, il y a assez d'XTZ 1200 sur le marché de l'occasion en France pour que tu t'économises toutes ces démarches.

Michel

pierrot59 a écrit:

La subtilité administrative, c'est que pour une année donnée,   le type mines indiquée sur ta carte grise n'existe pas en France, vu qu'elle était bridée cette année là...
 A partir de cette année, le type sera européen je crois...

 J'ai un pote qui ne peut immatriculer en France une GS full (143 ch) qui vient de Belgique parce que le type mines de Belgique n'existe pas en France...

 Si c'est pas le même type qu'en France, pas d'immat, car elle n'existait pas cette année là! ! !

Oui Pierrot, je crains que je doive me frotter à ce genre de subtilité. Vive l'europe !!!

Je vais quand-même essayer de me procurer une copie de carte grise allemande de ST1200, et voire directement avec la Drire.

michelside78 a écrit:

Ferdi a écrit:

A mon avis, il y a assez d'XTZ 1200 sur le marché de l'occasion en France pour que tu t'économises toutes ces démarches.

Michel

Je suis bien d'accord avec vous, mais voyez-vous, quand, pour voir une ou deux motos en France, je dois faire au moins 300 à 400 km (c'est l'inconvénient d'habiter dans le coin le plus au Nord-est de France), et qu'en parallèle, il y en a 5 ou 6 de dispo dans un rayon de 30 à 40 km autour de mon boulot, mais en Allemagne (où je suis tous les jours par ailleurs), excusez-moi, mais ce serait un peu plus pratique de voir les "Fräulein Bertha"...

Vive l'europe !!!

pierrot59 a écrit:

 J'ai un pote qui ne peut immatriculer en France une GS full (143 ch) qui vient de Belgique parce que le type mines de Belgique n'existe pas en France...

Pour le coup j'ai fait l'inverse : vendu une 990 SMT de 2009 (dont bridée, même si c'est peu) à mon cousin aux Pays Bas, et il l'a immatriculé sans problème.
Bon ils ont de bonnes taxes et une sorte de contrôle technique, mais il n'a pas eu de soucis.

Racsi a écrit:

michelside78 a écrit:

Ferdi a écrit:

A mon avis, il y a assez d'XTZ 1200 sur le marché de l'occasion en France pour que tu t'économises toutes ces démarches.

Michel

Je suis bien d'accord avec vous, mais voyez-vous, quand, pour voir une ou deux motos en France, je dois faire au moins 300 à 400 km (c'est l'inconvénient d'habiter dans le coin le plus au Nord-est de France), et qu'en parallèle, il y en a 5 ou 6 de dispo dans un rayon de 30 à 40 km autour de mon boulot, mais en Allemagne (où je suis tous les jours par ailleurs), excusez-moi, mais ce serait un peu plus pratique de voir les "Fräulein Bertha"...

Vive l'europe !!!

Non mais tu as raison, essayes de voir au près de la DRIRE ce qu'ils en pensent.

Si effectivement ça ne pose pas plus de problème que ça, ça sera sans doute plus simple pour toi.

Mais d'expérience, dans l'administration Française, dès que le cas de figure sort des cases, c'est pas évident de s'en sortir. Soit tu tombes sur quelqu'un qui va essayer de te débrouiller le truc, soit tu tombes sur quelqu'un qui ne va pas vouloir s'embêter et qui va pas faire d'effort pour régler le problème... C'est un peu au petit bonheur la chance.

Et vu le nombre d'occasion en France il y a moyen de trouver sans aller en Allemagne. Et comme je le disais, si tu vois une annonce qui t'intéresse mais qui est loin de chez toi, je suis sûr que tu trouveras un membre du forum qui voudra bien aller jeter un coup d'œil à la machine en question pour te dire si ça vaut le coup de te déplacer.

Ca ne garantit pas que tu trouveras la perle rare du premier coup, mais au moins ça t'évitera de te déplacer pour voir une mauvaise affaire.

Éventuellement, voir auprès de la préfecture, service cartes grises. Il t'indiquerons les documents necessaire pour immatriculer une moto provenant d Allemagne. Avec ces éléments tu pourras prendre contact avec les services concernés. Drire, douane, etc .....

il n'y a plus de DOUANES à l'intérieur de l' U E .

s'il reste de la TVA , c'est avec les impôts .

Bon alors, voici :
 
La Drire, contactée, n’est pas d’un grand secours sur ce coup-là.
Il faut toutefois savoir qu’en Allemagne, il existe aussi une loi obligeant à brider « certaines » motos. Je n’ai pas tous les détails, mais il me semble qu’il s’agit de moto de débutants, une fois passé la ou les premières années, et/ou pour des raisons de prime d’assurance.
Toujours est-il qu’on trouve en Allemagne des XTZ 1200 bridées à 72 kW (98 CV), donc inférieur au fameux bridage français de 73,6 kW.
Et, pour ces modèles, un passage à la Drire est suffisant pour en vérifier le bridage. Coût = 86,90 EUR (en Alsace)
 
Sinon, un coup de fil passé au Bureau des homologations, à Paris (www.certifauto.com), m’apprend que :
« A priori », pour une moto « récente » équipée de l’ABS, et « peut-être » encore un autre critère, il n’y aurait aucun problème d’obtenir, sous 10 jours, le certificat de conformité.
Il suffit d’en faire la demande sur le site www.cocautomoto.com accompagnée de :
-          Copie de la carte grise allemande (petit et grand volet)
-          Copie d’une pièce d’identité
-          La somme de 200 EUR
 
Voilà. Je suis un peu plus avancé, mais il reste encore quelques zones d’ombre.
 
Si jamais quelqu’un avait déjà fait l’expérience…
 

Bonne route.

Alors pour le CoC je te conseille de te rapprocher de Yamaha France ET Yamaha Allemagne avant d'aller sur les sites du type de www.cocautomoto.com.

Dans mon cas (importation de la France vers la Suisse), j'ai absolument besoin de ce fameux CoC, car le type "français" n'a pas été réceptionné en Suisse.

J'ai contacté mon concessionnaire en France (celui à qui j'ai acheté la moto) et il me l'a obtenu gratuitement (sans doute parce que j'ai acheté une moto immatriculée par Yam' France qu'il avait en stock chez lui). Au début il n'était pas sûr de me l'obtenir gracieusement, mais au pire il me l'aurait facturé 40€.

En parallèle j'avais contacté Yamaha Suisse qui, n'ayant pas l'attestation de réception par type, me proposait de me fournir le CoC pour 150 CHF (soit environ 135 EUR au cours actuel).

Donc méfiance, le site www.cocautomoto.com ne serait-il pas comme ces sites qui te proposent de faire le changement d'immatriculation de ton véhicule moyennant finances, alors qu'un simple courrier à la préfecture suffit ?

Bref renseigne toi auprès de Yam' France ET de Yam' Allemagne (voir Yam' Europe directement) avant de lâcher 200 roros.

@Ferdi

Oui, je suis daccord. Je trouve ça exorbitant aussi: 200 EUR pour le coc.

Par hasard, tu aurais les coordonnées de Yam'France, voire celles du service qui s'en occupe?

Malheureusement non. Je suis passé par mon concessionnaire Yam'

Mais j'aurais peut-être des info sur le CoC quand l'aurai reçu. Pour le moment il est sur le route entre le France et la Suisse...

Racsi a écrit:

Par hasard, tu aurais les coordonnées de Yam'France, voire celles du service qui s'en occupe?

Salut,sur les pages jaune tu trouveras ton bonheur
Tu demande le service des homologations,j'ai appelé plusieurs fois pour des questions liées au side-car j'ai toujours eu un bon acceuil

Yamaha Motor Europe
5 Avenue du Fief
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
Tél. : 01 34 30 31 00

Michel

Ferdi a écrit:

Malheureusement non. Je suis passé par mon concessionnaire Yam'

Mais j'aurais peut-être des info sur le CoC quand l'aurai reçu. Pour le moment il est sur le route entre le France et la Suisse...

j'ai mon frère qui est depuis 3ans installé en suisse , par contre lui pour immatriculer son Volkswagen Transporter T4 il a du s’acquitter d'une belle sommes d'argent fixé sur la valeur du véhicule il a donc roulé sous carte grise française pendant deux ans pour faire "chuter" sa valeur , maintenant pour les motos je ne sais pas ce qu'il en ait , mais ce qui est sur c'est que les formalités sont toujours très complexe d'un pays a l'autre , et c'est bien triste !

Salut,

Bon, alors renseignements pris auprès de YAMAHA MOTOR EUROPE (merci Michel):

D'abord, effectivement, excellent accueil. 

Alors, pas de souci pour importer une XTZ 1200, vu que, je cite "c'est un modèle récent, commercialisé en France, et qu'il dispose de l'ABS".

Pour obtenir son certificat d'homologation, il suffit de leur envoyer (par voie postale):
- Une demande écrite, avec nom et adresse du nouvel acquéreur (moi )
- La copie de la carte grise du pays d'origine
- 4 photos couleurs de la moto (vue avant, arrière, droite et gauche); une sortie imprimante est suffisante, par ex. 2 photos par page A4.
- un chèque de 121,00 EUR, à l'ordre de YAMAHA MOTOR EUROPE

... et roule ma poule 

Si c'est pas beau, ca?
(121 EUR quand même, mais ca peut valoir le coup que je m'intéresse aux grosses Bertha en FP)

Evidemment, si je devais finalement jeter mon dévolu sur une occase allemande, je vous tiendrais au courant de mes démarches.

Ah bah en voilà une affaire qu'elle est claire.

Cool pour toi, ça va te faire moins loin pour tes recherches, et 121 €, c'est pas la mort.

PS : moi j'attends toujours mon CoC... Il en met du temps l'ordre de réexpédition !