| Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 | |
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Auteur | Message |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Dim 14 Avr 2013 - 11:43 | |
| message reçut 5sur5!!!!je me ferais une balade chez moi!!! et ceux qui font vtt chez moi,mon fils y va,ils sont une dizaine,il n'y a besoin de rien |
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Korrygan
Moto : XT1200Z Bleue '10 N°590 Kms de ma moto : 61000 (en Mai 2016) Pneu AV/AR : Dunlop Trailsmart Messages : 4190 Date d'inscription : 22/04/2010 Age : 62 Ville ou région : Angers
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Dim 14 Avr 2013 - 12:09 | |
| vu sur http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1984 | Infractions au code de la route
Balades en groupe : faut-il les déclarer ? (le 14 septembre 2010)
| Tradition incontournable dans le monde motard, les balades à moto sont organisées tout au long de l’année via les moto-clubs ou les forums internet.
Mais attention, une balade ne s’organise pas en 5 minutes à la faveur d’un rayon de soleil…
Depuis un décret du 16 mai 2006, « tout rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement » doit être déclaré en préfecture.
A défaut de seuil minimum, cette définition très large de la « concentration » laisse à penser que les balades à plus de 2 motos sont concernées par l’obligation de déclaration.
Interpellé par le Codever sur la légalité du décret, le Conseil d’Etat a précisé dans un arrêt du 7 mai 2008 que la déclaration n’est pas une obligation systématique, et qu’elle ne s’impose que si l’événement est « susceptible d’avoir une incidence sur les conditions de circulation et sur la sécurité des usagers des voies ».
Reste à évaluer ce risque potentiel, un groupe d’une quinzaine de motos risquant déjà de gêner la circulation des autres usagers…
Par sécurité, mieux vaut donc ne pas rouler en convoi et espacer les départs (groupes de 5 motos par exemple).
A défaut, et dès lors que le rassemblement comporte moins de 400 motos, il faudra le déclarer en préfecture (au dessus de ce seuil, il faut demander une autorisation).
Le dossier de déclaration comprend :
- date et horaires de la concentration ;
- modalités d’organisation (déroulement de la concentration, accompagnateurs, service d’ordre, etc.) ;
- itinéraire imposé avec les points de rassemblement ;
- nombre maximal de véhicules qui participent à la concentration et nombre de véhicules d’accompagnement ;
- dispositions assurant la sécurité des participants et des tiers ;
- attestation d’assurance en responsabilité civile de l’organisateur.
Le dossier doit être envoyé en 3 exemplaires au préfet, au moins deux mois avant la date de la concentration. Si celle-ci se déroule sur plusieurs départements, le dossier doit être adressé en 3 exemplaires à chaque préfet concerné.
Si ces formalités n’ont pas été respectées, l’organisateur encourt de lourdes sanctions : jusqu’à 1500€d’amende, suspension de permis, etc.
En cas d’accident de la circulation, ce sont les assurances des véhicules impliqués qui interviendront. Mais la responsabilité civile de l’organisateur pourra être recherchée s’il n’a pas assuré la sécurité des participants (reconnaissance du parcours, signalisation des passages dangereux, sécurisation du parcours, encadrement, etc.) ou qu’il a commis une faute.
Dans l’idéal, il serait utile de faire signer à chaque participant :
- un document attestant qu’il possède
un permis de conduire et une attestation d’assurance en cours de validité (joindre des photocopies) ;
- et un
règlement précisant les conditions dans lesquelles la balade sera effectuée (respect des règles du code de la route, circulation en groupe de 5 personnes maximum, interdiction de circuler de front, interdiction de dépasser, obligation de suivre les consignes données par les personnes qui encadrent la balade, etc.).
A retenir :
- Les balades en convoi qui peuvent gêner la circulation doivent être déclarées en préfecture
- Le délai de déclaration est de deux mois
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ursustenerix
Moto : Yam 1200 xtz + Himalayan Kms de ma moto : 60 + 15 Pneu AV/AR : K 60 scout Messages : 1352 Date d'inscription : 25/08/2012 Age : 67 Ville ou région : Au nord du Vercors
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Dim 14 Avr 2013 - 12:42 | |
| tout simplement une technique pour empêcher les rassemblements spontanés quand on en a assez de leurs lois pondues sur un coup de tête ou à la demande de lobbies.......... _________________ Ils ne savaient pas que c'était impossible, ... ... ... alors ils l'ont fait ... AlbaAlleAndoAnglArméAutrBelgBosnBulgCanaCroaDaneEcosEireEspaEstoFinlGéorGrècGroeHongIranIrlaIslaItalLett LiecLituMacéMaroMoldMonaMongMontNorvPaysPoloPortRDARFARoumRussSanMSerbSlovaSlovéSuèdSuisTché TranTurqUkraURSSUSA
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Invité Invité
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Dim 14 Avr 2013 - 12:58 | |
| ok avec toi korry,je n'ai rien contre le reglement,je ne fais que l'aller camping,je viens vous voir rester jusqu'au soir,alors que ce jour la vous roullez pas,puis je repars chez moi!!!il faut une autorisation prefectorales pour ça???je trouve meme ce rassemblement tres bien organiser,si je pouvais je n'aurais pas hesiter a y aller avec inscription,cheque et bonne humeur!!!! bon c'est pas grave je ne demande pas une fleur pour moi,et je laisse tomber,je veux pas que ça tourne en dispute pour ça,j'ai juste l'impression que nous somme des numeros,faut oublier que maintenant cuex qui y vont ce connaisse depuis un certain temps,peu etre les mentalitée change bon je vous souhaite tout simplement un tres bon sejour a tous et de bons souvenirs!!! A+ les mecs!!!! |
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Korrygan
Moto : XT1200Z Bleue '10 N°590 Kms de ma moto : 61000 (en Mai 2016) Pneu AV/AR : Dunlop Trailsmart Messages : 4190 Date d'inscription : 22/04/2010 Age : 62 Ville ou région : Angers
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Dim 14 Avr 2013 - 13:08 | |
| je pose la question à fabbulous. |
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vince34 Modérateur
Moto : wrf450 et GSA1200 Kms de ma moto : 225000 evolutif Pneu AV/AR : E-10 av et ar et Wild Messages : 3869 Date d'inscription : 16/07/2011 Age : 58 Ville ou région : Montpellier
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Dim 14 Avr 2013 - 15:07 | |
| Ben en fait jojo viens juste pour l'apéro et repart! Vous êtes au camping! Il ne roule pas! Je vois pas pourquoi il devrait payer pour rouler?? Vous êtes dans un lieux certes privé mais ouvert au public! Par contre moi qui vient en journée le samedi pour rouler avec vous, je remplirais le dossier avec ma participation!!la je comprends!
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jlucg Modérateur
Moto : XTZE 2015 Kms de ma moto : 110000 Pneu AV/AR : Michelin PR6 Messages : 2352 Date d'inscription : 17/11/2010 Age : 58 Ville ou région : IDF
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Dim 14 Avr 2013 - 15:24 | |
| La déclaration préfectorale touche les déplacements en groupe, avec obligation (si c'est toujours d'actualité) que le convoi soit encadrer par un ou plusieurs motards ouvreurs et un ou plusieurs motards balais. Ils doivent notamment porter des gilets fluos ...
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fabbulous Modérateur
Moto : XT1200Z ES 2018 Kms de ma moto : 1800 Pneu AV/AR : pneus d'origine de mer..! Messages : 2796 Date d'inscription : 02/05/2011 Age : 47 Ville ou région : Montréal - Québec - Canada
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Dim 14 Avr 2013 - 15:39 | |
| avant de polémiquer pendant des heures il faudrait lire le dossier. Si gazzz ne dort pas et ne mange pas cela ne lui coûte rien. Il faut quand même signer le règlement. et comme tout le monde régler les frais de participation de 6€. Si je commence a faire cadeau a l un que vont dire les autres qui viennent aussi une journée. Cet argent ne va pas dans ma poche mais dans la caisse se l asso pour son fonctionnement. Depuis septembre j ai passe beaucoup de temps sur cette rencontre pour faire plaisir a tout le monde. J y suis de ma poche pour tous les docs imprimés, envoyés, les déplacements en préfecture. Tout ca j en fais cadeau pour vous les amis. Depuis le début je n interdit personne a ce rassemblement. Toute motos confondues. Les montants ne sont vraiment pas élevés. Avec le peu d excèdent de l asso, nous allons offrir l apéro. Alors je ne changerais pas de position pour le respect se chacun. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Dim 14 Avr 2013 - 18:44 | |
| Avec le peu d excèdent de l asso, nous allons offrir l apéro. Ah enfin une bonne nouvelle. T'inquiète on aura des munitions si c'est trop léger.... |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Dim 14 Avr 2013 - 19:35 | |
| - jlucg a écrit:
- La déclaration préfectorale touche les déplacements en groupe, avec obligation (si c'est toujours d'actualité) que le convoi soit encadrer par un ou plusieurs motards ouvreurs et un ou plusieurs motards balais. Ils doivent notamment porter des gilets fluos ...
gilet fluo!!!! ok j' ai compris je vous laisse avec votre asso!!!!si tu veux j'ai un pote en suisse pour ouvrir un compte,ça evitera de payer l'ISF!! je ne dit plus rien sur ce sujet et merci d'avoir repondu a mes question!!!!tchaos!! |
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fabbulous Modérateur
Moto : XT1200Z ES 2018 Kms de ma moto : 1800 Pneu AV/AR : pneus d'origine de mer..! Messages : 2796 Date d'inscription : 02/05/2011 Age : 47 Ville ou région : Montréal - Québec - Canada
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Lun 15 Avr 2013 - 9:20 | |
| Je reprécise une chose car avec Gazzz on ne s'est pas compris. Initialement tu devais rouler avec nous et nous rejoindre sur le parcours. Tu parles aussi de "balade". Je pensais donc que tu voulais rouler avec l'équipe. Donc pour tous ceux qui "roulent" avec le groupe il faut signer le règlement et régler les 6€ de participation pour l'assurance et fonctionnement de l'association. Bien évidement si Gazzz ne roule pas avec nous et nous rejoins juste au camping il n'y a pas besoin d'inscription. La question ne se pose même pas puisque l'inscription concerne les parcours. Donc Gazzz, tu ramènes ta trogne pour boire l'apéro avec nous! Et si tu veux dîner avec le groupe tu régleras ton repas directement sur place. Il faudra juste me le dire un peu avant pour prévenir le restaurateur. |
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chris13
Moto : xtze 1200 raid edition Kms de ma moto : 6900 Pneu AV/AR : ANAKEE 3- AV/AR Messages : 357 Date d'inscription : 26/10/2010 Age : 61 Ville ou région : bouches du rhone
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Lun 15 Avr 2013 - 14:20 | |
| Solde du rasso posté ce jour, a bientot. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Lun 15 Avr 2013 - 17:09 | |
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tabar
Moto : revére ntv 650 Kms de ma moto : 100 000km Pneu AV/AR : Mitas Messages : 904 Date d'inscription : 11/04/2013 Age : 67 Ville ou région : 30220
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Invité Invité
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Lun 15 Avr 2013 - 21:36 | |
| voui!!!!!!au payage d'emargue,je t'apelle pour te dire que je parts!!! |
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tabar
Moto : revére ntv 650 Kms de ma moto : 100 000km Pneu AV/AR : Mitas Messages : 904 Date d'inscription : 11/04/2013 Age : 67 Ville ou région : 30220
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Lun 15 Avr 2013 - 22:08 | |
| ok.. |
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meche
Moto : xtz 660 Kms de ma moto : 31 000 Messages : 896 Date d'inscription : 13/02/2012 Age : 47 Ville ou région : mouries
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Jeu 18 Avr 2013 - 8:40 | |
| Hooo!!!! Pitain !!! Y à du monde la mon pellot!!! Ma ma...il va falion mettre une vago ballait avec les bancs en cuir les jantes en carter et les micro gros comme ça!!!! Je traduit... Pour plus de sécurité il faudrait mettre une voiture balait avec des sièges en cuir des jantes en alu et de grosses enceintes LOL _________________ soyons punk et .... restons le je m en fou!!! mon avocat s est Maitre Kanter!!!
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fabbulous Modérateur
Moto : XT1200Z ES 2018 Kms de ma moto : 1800 Pneu AV/AR : pneus d'origine de mer..! Messages : 2796 Date d'inscription : 02/05/2011 Age : 47 Ville ou région : Montréal - Québec - Canada
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Jeu 18 Avr 2013 - 9:16 | |
| C'est à cause de ton parcours Meche!
Ils veulent tous le faire!! |
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meche
Moto : xtz 660 Kms de ma moto : 31 000 Messages : 896 Date d'inscription : 13/02/2012 Age : 47 Ville ou région : mouries
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Jeu 18 Avr 2013 - 9:42 | |
| À mon avis s est cause des parcours !!! Moi j ai rien fait de plus que se que je m était engagé de faire. Et si je peux encore faire quelques choses à part la vidéo il faut pas hésiter à me demander. _________________ soyons punk et .... restons le je m en fou!!! mon avocat s est Maitre Kanter!!!
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vince34 Modérateur
Moto : wrf450 et GSA1200 Kms de ma moto : 225000 evolutif Pneu AV/AR : E-10 av et ar et Wild Messages : 3869 Date d'inscription : 16/07/2011 Age : 58 Ville ou région : Montpellier
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Jeu 18 Avr 2013 - 10:03 | |
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meche
Moto : xtz 660 Kms de ma moto : 31 000 Messages : 896 Date d'inscription : 13/02/2012 Age : 47 Ville ou région : mouries
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Jeu 18 Avr 2013 - 14:44 | |
| Et je fais un streap avec une barre en inox et je finis avec le string au couleurs du fofo!!!! Alors pour une réponse simple facile et efficace.... Toujours utiliser un petit ... VA À LOURDES!!!!! _________________ soyons punk et .... restons le je m en fou!!! mon avocat s est Maitre Kanter!!!
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vince34 Modérateur
Moto : wrf450 et GSA1200 Kms de ma moto : 225000 evolutif Pneu AV/AR : E-10 av et ar et Wild Messages : 3869 Date d'inscription : 16/07/2011 Age : 58 Ville ou région : Montpellier
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Jeu 18 Avr 2013 - 15:39 | |
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joxt1200
Moto : crf 1000 Kms de ma moto : 10000 Messages : 1097 Date d'inscription : 18/04/2013 Age : 61 Ville ou région : saint quentin
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Jeu 18 Avr 2013 - 19:33 | |
| est il encore temps de s'incrire? |
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vince34 Modérateur
Moto : wrf450 et GSA1200 Kms de ma moto : 225000 evolutif Pneu AV/AR : E-10 av et ar et Wild Messages : 3869 Date d'inscription : 16/07/2011 Age : 58 Ville ou région : Montpellier
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Jeu 18 Avr 2013 - 19:55 | |
| Oui fonce! _________________ |
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joxt1200
Moto : crf 1000 Kms de ma moto : 10000 Messages : 1097 Date d'inscription : 18/04/2013 Age : 61 Ville ou région : saint quentin
| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 Jeu 18 Avr 2013 - 20:03 | |
| Mon dossier part demain. Merci |
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| Sujet: Re: Dossier d'inscription rassemblement Alpilles - Ventoux - Luberon Tour 2013 | |
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