| Pour la protection de phare XTZ 1200 | |
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scourmoun
Moto : XT1200Z n°111 Messages : 200 Date d'inscription : 06/05/2010 Age : 60 Ville ou région : Charleroi
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Sam 14 Aoû 2010 - 20:55 | |
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PATRAMA
Moto : XTZ 1200 SUPER TENERE Messages : 83 Date d'inscription : 10/09/2010 Age : 62 Ville ou région : VITRY SUR SEINE
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scourmoun
Moto : XT1200Z n°111 Messages : 200 Date d'inscription : 06/05/2010 Age : 60 Ville ou région : Charleroi
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Mer 15 Sep 2010 - 20:24 | |
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GOLDDRIVER
Messages : 394 Date d'inscription : 03/07/2010
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Mer 15 Sep 2010 - 22:10 | |
| Idem pour moi, avec le coup du crayon, il se taille! _________________ YAMAHA XTZ 1200 SUPER TENERE Visitez http://golddriver.forumactif.com/index.forum |
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scourmoun
Moto : XT1200Z n°111 Messages : 200 Date d'inscription : 06/05/2010 Age : 60 Ville ou région : Charleroi
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GOLDDRIVER
Messages : 394 Date d'inscription : 03/07/2010
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Mer 15 Sep 2010 - 22:45 | |
| _________________ YAMAHA XTZ 1200 SUPER TENERE Visitez http://golddriver.forumactif.com/index.forum |
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PATRAMA
Moto : XTZ 1200 SUPER TENERE Messages : 83 Date d'inscription : 10/09/2010 Age : 62 Ville ou région : VITRY SUR SEINE
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Ven 17 Sep 2010 - 9:38 | |
| _________________ Sans l'invention de la roue, les motards du Dakar seraient condamnés à porter leur bécane sur le dos.
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sonylegitan
Moto : Chaussures Magnum Elite II Messages : 1125 Date d'inscription : 19/09/2010 Age : 46 Ville ou région : LILLE NORD
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Ven 19 Nov 2010 - 23:45 | |
| Je déterre ce sujet parce que ça me démangeait vraiment. Alors c'est en gros pour comprendre facilement.
1- Cette inscription n'a aucune valeur légale en Europe (sauf angleterre). Pour une seule et simple raison, l'inscription doit-être en Français. Si il s'agit d'une mention légale obligatoire ayant rapport à un réglement ou une loi, elle doit-être comprise de tous.
2- Non homologué signifie que c'est un accessoire n'ayant pas subit de tests particuliers en rapport avec l'usage routier ou ayant été testé et interdit. Dans le cas de la XTZ, la plaque n'est pas passée à la DRIRE, il n'a donc, ni été validé, ni été interdit. Si ça se trouve, elle a été validée (et les inscriptions n'ont pas été enlevées par Yam') et donc l'inscription reste pour l'angleterre ou l'australie où pour X ou Y raison c'est interdit sur la route. La plaque, si elle l'avait jugée dangeureuse aurait fait porter la mention en Français et, étant un produit vendu de série d'origine, le vendeur ne peut-être en mesure de le monter sur un véhicule qui va partir sur la route, mais il aurait été livré à part).
3- Concernant la verbalisation, combien même la plaque serait non-homologuée, elle est tout simplement impossible. Il n'existe aucun texte réprimant l'accessoire en question et aucune mise à jour n'a été effectuée. On trouve de tout presque pour tout dans le code, mais même en cherchant, je n'ai pas trouvé un quelconque truc à utiliser... il n'est gêne pas la visibilité, il n'est pas saillant, il n'affecte pas la conduite et ne modifie pas le faisceau d'éclairage ( en tout cas pour ça il aurait fallu faire des tests par un organisme agréer par l'état).
4- Enfin, concernant le flic zellé..pour se pencher la dessus, il faut déjà être motard et s'intéresser à cette moto en particulier... en plus de ce grand hasard, il faudrait trouver un texte et se faire une grosse prise de tête de recherche précise et ça ce n'est vraiment pas intéressant ( aussi impossible vues les 3 raisons ci-dessus en France). Et puis il faudrait être surtout une véritable ordure avec un gros problème phychologique qui n'a rien d'autre à foutre et de plus ce n'est pas intéressant à relever. Si tel est le cas, la plaque étant démontable sans outil, il suffirait d'être aussi c** que l'agent, la virer et la mettre dans la valise (il faut savoir que hors cas particuliers, le coffre d'une voiture, tout comme une valise de moto ne peut-être ouvert sans l'autorisation du propriétaire car il s'agit d'une perquisition) avant qu'il ne rédige le TA. La valise étant une partie privée de la moto, l'agent serait dans l'incapacité de relever l'infraction car vous y auriez mis fin de vous même avant la constatation par PV.
Dernière édition par sonylegitan le Ven 19 Nov 2010 - 23:55, édité 1 fois |
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Hugo
Moto : XT660Z Ténéré 2008 mkII + XT600 Ténéré 1VJ 1988 Kms de ma moto : le plus possible.... Pneu AV/AR : AnakeeIII & T63 Messages : 1717 Date d'inscription : 05/05/2010 Age : 36 Ville ou région : Lyon
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Ven 19 Nov 2010 - 23:54 | |
| Sauf s'il est avec un copain douanier qui lui peut fouiller le véhicule.
Mais surtout, avant qu'un flic aille lire toutes les petites inscriptions à peine visibles sur une protection de phare, faut vraiment qu'il ait envie de verbaliser. Auquel cas il trouverait bien quelque chose d'autre.
Je me demande si c'est pareil pour les grille de phare. _________________ |
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sonylegitan
Moto : Chaussures Magnum Elite II Messages : 1125 Date d'inscription : 19/09/2010 Age : 46 Ville ou région : LILLE NORD
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Sam 20 Nov 2010 - 0:05 | |
| - Hugo a écrit:
- Sauf s'il est avec un copain douanier qui lui peut fouiller le véhicule.
Mais surtout, avant qu'un flic aille lire toutes les petites inscriptions à peine visibles sur une protection de phare, faut vraiment qu'il ait envie de verbaliser. Auquel cas il trouverait bien quelque chose d'autre.
Je me demande si c'est pareil pour les grille de phare. Te prends pas la tête. Tu vas comprendre que ça n'a pas de sens le douanier. Dans les faits, le douanier verbalisera en cas d'infraction grave ou connexe lors d'un contrôle si on lui cherche des poux. Oui, il peut fouiller le véhicule mais le douanier ouvrira la valise pour trouver des produits illégaux, mais une plaque en plastique... tu peux marquer arme de guerre dessus, ce n'est qu'un bout de plastique dans ta valise tu comprends? Il ouvre..voit ton cache.. bah ce n'est ni une contrefaçon, ni du stup, ni une arme... Et si tu roules avec ? pouvez-vous lire la mention sur la plaque lorsque le véhicule roule? NON! Un véhicule non réceptionné peut très bien être sationné et on ne peut pas le verbaliser...pour ça il faut qu'il roule sur la voie publique... si tu es staitonné avec ton XTZ, tu ne roule pas, donc ce n'est pas verbalisable. La grille de phare est tolérée si elle n'est pas saillante et n'affecte pas l'éclairage ( éblouissement, manque de visibilité par les autres usagers). A part si tu as cherché les embrouilles il n'y a aucune raison de chercher à verbaliser à tout prix une moto de ce type de conception. Ce n'est pas une mob, une supersport trafiquée ou un roadster tuning plein de pièces, pour le coup, non-homologuées comme des feux xénon ou des clignos tout petits et invisibles ou des éclairages bleues. Ca n'a aucun sens. De toute façon oubliez, la protection plexi de la XTZ n'est absolument pas interdite en France. On se reporte bêtement à mon post précédent et c'est aussi bête que ça. Une chose se souvenir en matière de police de la route, il faut un élément légal ( un texte prévoyant et réprimant l'infraction) et un élément matériel (l'infraction constituée ou consommée)... si il manque l'un ou l'autre, l'infraction n'existe pas. dans notre cas..aucun texte..et si il y a un texte tordu, suffit de déboiter la pièce et l'élément matériel n'existe plus. C'est comme ça que fonctionne les lois, c'est quasi mécanique. |
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scourmoun
Moto : XT1200Z n°111 Messages : 200 Date d'inscription : 06/05/2010 Age : 60 Ville ou région : Charleroi
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Sam 20 Nov 2010 - 1:14 | |
| Sonylegitan , tu me semble un gars droit dans ses bottes et honnête mais ne défend pas l'intégralité des hommes de loi car nous sommes légions à avoir subit des abus d'autorité
Dernière édition par scourmoun le Mar 23 Nov 2010 - 15:41, édité 1 fois |
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Cfrançois
Moto : BMW R1250 GS ADV 10/2021 Kms de ma moto : 140000 Pneu AV/AR : SCORPION Messages : 2179 Date d'inscription : 08/08/2010 Age : 61 Ville ou région : Anglure Champagne
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Sam 20 Nov 2010 - 9:23 | |
| Il y a quelques soir, je me suis arreté à l'entrée de mon village, le long du terrain de foot non éclairé il y a un chemin qui fini sur des arbres, j'ai mis ma SuperT sur la centrale, moteur en route et j'ai testé l'incidence du plexi qui sert de protection de phare, sur la qualité d'éclairage, résultat, si une nuit je dois faire un long parcourt, je vire la protection, ça éclaire mieux sans elle. |
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sonylegitan
Moto : Chaussures Magnum Elite II Messages : 1125 Date d'inscription : 19/09/2010 Age : 46 Ville ou région : LILLE NORD
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Sam 20 Nov 2010 - 11:23 | |
| - scourmoun a écrit:
- Sonylegitan , tu me semble un gars droit dans ses bottes et honnête mais ne défend pas l'intégralité des hommes de loi car nous sommes légions à avoir subit des abus d'autorité par ces représentant de l'ordre qui roule bourré et en toute impunité.
Il y a des cons partout mais j'entends par mes réponses de rassurer, de lever tout doute et de ne pas s'embêter pour cette protection de phare et de profiter sans arrières pensées. |
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Hugo
Moto : XT660Z Ténéré 2008 mkII + XT600 Ténéré 1VJ 1988 Kms de ma moto : le plus possible.... Pneu AV/AR : AnakeeIII & T63 Messages : 1717 Date d'inscription : 05/05/2010 Age : 36 Ville ou région : Lyon
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Sam 20 Nov 2010 - 11:33 | |
| C'est juste qu'un de ces quatres je m'achèterais bien le pare carter H&B avec les feux additionnels à fixer dessus. Et les feux sont plus class avec leur grille, donc autant en mettre une aussi sur le phare central. C'est pas pour là où je passe que j'en ai vraiment besoin mais bon ^^ _________________ |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Sam 20 Nov 2010 - 12:07 | |
| - sonylegitan a écrit:
3- Concernant la verbalisation, combien même la plaque serait non-homologuée, elle est tout simplement impossible. Il n'existe aucun texte réprimant l'accessoire en question et aucune mise à jour n'a été effectuée. On trouve de tout presque pour tout dans le code, mais même en cherchant, je n'ai pas trouvé un quelconque truc à utiliser... il n'est gêne pas la visibilité, il n'est pas saillant, il n'affecte pas la conduite et ne modifie pas le faisceau d'éclairage ( en tout cas pour ça il aurait fallu faire des tests par un organisme agréer par l'état).
4- Enfin, concernant le flic zellé..pour se pencher la dessus, il faut déjà être motard et s'intéresser à cette moto en particulier... en plus de ce grand hasard, il faudrait trouver un texte et se faire une grosse prise de tête de recherche précise et ça ce n'est vraiment pas intéressant ( aussi impossible vues les 3 raisons ci-dessus en France). Et puis il faudrait être surtout une véritable ordure avec un gros problème phychologique qui n'a rien d'autre à foutre et de plus ce n'est pas intéressant à relever. Si tel est le cas, la plaque étant démontable sans outil, il suffirait d'être aussi c** que l'agent, la virer et la mettre dans la valise (il faut savoir que hors cas particuliers, le coffre d'une voiture, tout comme une valise de moto ne peut-être ouvert sans l'autorisation du propriétaire car il s'agit d'une perquisition) avant qu'il ne rédige le TA. La valise étant une partie privée de la moto, l'agent serait dans l'incapacité de relever l'infraction car vous y auriez mis fin de vous même avant la constatation par PV. Joker sur ce coup là... R.321-4 du Code de la Route: Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports. La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal. Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
Donc, contravention de 11 €uros. Voilà... Mais bon, je pense tout de même que cela doit rester très rare comme relevé d'infraction... |
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XTAZ
Moto : 1200 XTZ viper blue N° 984 AVANT Messages : 817 Date d'inscription : 12/09/2010 Age : 57 Ville ou région : Pleingaz sur gazon
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Sam 20 Nov 2010 - 13:52 | |
| Quand vous mangez votre maïs transgénique..... aux hormones..... vous vous posez autant de questions ? quelle prise de tête pour ce bout de plastique homologué ou pas !!!!!!! si d'aventure un keuf venait a m'en parler lors d'un contôle, comme dit Sony, je l'enlève et le met dans ma valise avant qu'il est fini sa phrase ????!!!!!!!!!
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sonylegitan
Moto : Chaussures Magnum Elite II Messages : 1125 Date d'inscription : 19/09/2010 Age : 46 Ville ou région : LILLE NORD
| Sujet: Re: Pour la protection de phare XTZ 1200 Sam 20 Nov 2010 - 21:47 | |
| - Le Mom's a écrit:
- Joker sur ce coup là...
R.321-4 du Code de la Route:
Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports. La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal. Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
Donc, contravention de 11 €uros.
Voilà... Mais bon, je pense tout de même que cela doit rester très rare comme relevé d'infraction...
Je veux bien, mais la plaque plexi ne fait pas l'objet d'une non-réception elle est légale en france. Car il n'y a aucune mention légale en français sur la plaque et aucune indication à l'achat ou dans le manuel. Sérieux faut pas se prendre le choux.. J'ai une dernière solution pour ceux qui ont vriament peur.... Fixez bien la spirale et répètez..personne ne va me pruner...personne ne va me pruner... |
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